• Ecole des travailleurs : Vous cherchez une formation diplômante
  • Documentations : Crédit d’impôt
    • Textes réglementaires :
      • Loi n°2007-69 du 27 décembre 2007 relative à l’initiative économique 
      • Décret n°2009-292 du 02 Février 2009 fixant le domaine d’application de l’avance sur la taxe de formation professionnelle, son taux, les conditions et les modalités de son bénéfice, ainsi que le domaine d’application, les modalités et les conditions des droits de tirage 
      • Arrêté du ministre des finances et du ministre de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes en date du 10 février 2009, fixant les domaines d’utilisation de l’avance sur la taxe de formation professionnelle, les critères et les montants de financement des activités de formation y afférentes, ainsi que les montants maximum des utilisations des droits de tirage au titre du financement des activités de formation y afférentes 
      • Décret n°2011-2030 du 12 Septembre 2011 qui complète le décret n°2009-292 du 02 Février 2009 fixant le domaine d’application de l’avance sur la taxe de formation professionnelle, son taux, les conditions et les modalités de son bénéfice, ainsi que le domaine d’application, les modalités et les conditions des droits de tirage.
    • Formulaires :
      • Fiche de dépôt du bilan pédagogique et financier
      • Séminaires et stages de formation
      • Formation en intra-entreprise
      • Formation à l’étranger
      • Formation à distance
      • Etude en vue d’une promotion professionnelle
      • Enseignement des adultes
      • Responsable de formation de l’entreprise à plein temps
      • Frais de fonctionnement et de gestion du centre intégré
      • Curriculum vitae de l’intervenant
      • Fiche programme d’une action de formation
      • Feuille de présence
      • Demande de financement d’études ou de consultations en formation
      • Bilan des activités de formation initiale au sein de l’entreprise
  • Documentations Droits de tirage :
    • Textes Réglementaires :
      • Loi n°2007-69 du 27 décembre 2007 relative à l’initiative économique 
      • Décret n°2009-292 du 02 Février 2009 fixant le domaine d’application de l’avance sur la taxe de formation professionnelle, son taux, les conditions et les modalités de son bénéfice, ainsi que le domaine d’application, les modalités et les conditions des droits de tirage 
      • Arrêté du ministre des finances et du ministre de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes en date du 10 février 2009, fixant les domaines d’utilisation de l’avance sur la taxe de formation professionnelle, les critères et les montants de financement des activités de formation y afférentes, ainsi que les montants maximum des utilisations des droits de tirage au titre du financement des activités de formation y afférentes 
      • Décret n°2011-2030 du 12 Septembre 2011 qui complète le décret n°2009-292 du 02 Février 2009 fixant le domaine d’application de l’avance sur la taxe de formation professionnelle, son taux, les conditions et les modalités de son bénéfice, ainsi que le domaine d’application, les modalités et les conditions des droits de tirage.
    • Formulaires :
      • Demande de financement d’actions de formation
      • Fiche entreprise
      • Fiche d’action de formation
      • Demande de financement de validation des acquis de l’expérience
      • Curriculum vitae de l’intervenant
      • Fiche programme d’une action de formation
      • Feuille de présence
      • Demande de financement d’études ou de consultations en formation
      • Bilan des activités de formation initiale au sein de l’entreprise
      • Mémoire de règlement
      • Fiche d’action de formation collective